1. Editeur du site
NC PREVENTION SAS
Capital : 1 000 €
Société immatriculée sous le numéro 832.164.735.00017
Siège social : 9, rue de la Fontaine 77000 Melun
Nom de domaine : ncprevention.fr

2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Nicolas CLEMENT – Dirigeant de NC PREVENTION SAS

3. Création et réalisation du site
MAJESCOM
25 rue des Halles
85 000 La Roche-sur-Yon
majescom.fr

4. Hébergeur
CUBE
101 boulevard d’Angleterre
85 000 La Roche-sur-Yon
agencecube.fr

5. Droit d’auteur – Copyright
Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeable, etc) contenus dans le site sont protégés par le droit d’auteur.
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6. Nom et logo
Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer totalement ou partiellement les noms « NC PREVENTION SAS » et « NC PREVENTION » ou le logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l’accord écrit préalable de NC PREVENTION SAS.

7. Liens hypertextes
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 NC PREVENTION SAS ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site web.

8. Informatiques et libertés
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9. Qualité et utilisation des informations
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10. Garanties et responsabilités
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11. Loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.